GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200
Zone C0338
Usage principalLotissementBâtiment principalImplantation
Usage autoriséNombre min. de logementsNombre max. de logementsNombre max. de chambres en maison de chambresNombre max. de bâtiments en rangéeLargeur min. lot (m)Profondeur min. lot (m)Superficie min. lot (m²)% d'occ. au sol min.% d'occ. au sol max.Hauteur min. étageHauteur min. (m)Hauteur max. étageHauteur max. (m)Marge avant min. (m)Marge avant max. (m)Marge latérale min. (m)Total marges latérales min. (m)Marge arrière min. (m)% espace libre min.
C-23030900352Note 13613,56
C-33030900352Note 13613,56
C-8003030900352Note 13613,56
Usage spécifiquement permisNote lotissementNote bâtimentNote implantation
Note 13 : 15 m sauf sur la rue du Manoir où elle est de 7 m
Usage spécifiquement prohibé
Note usage
Les bureaux privés tels que définis au chapitre 2 et totalisant 750 m² et plus de superficie de plancher sont interdits
Amendements :

2026-11-16 18:47:37