GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200
Zone C0369
Usage principal
Lotissement
Bâtiment principal
Implantation
Usage autorisé
Nombre min. de logements
Nombre max. de logements
Nombre max. de chambres en maison de chambres
Nombre max. de bâtiments en rangée
Largeur min. lot (m)
Profondeur min. lot (m)
Superficie min. lot (m²)
% d'occ. au sol min.
% d'occ. au sol max.
Hauteur min. étage
Hauteur min. (m)
Hauteur max. étage
Hauteur max. (m)
Marge avant min. (m)
Marge avant max. (m)
Marge latérale min. (m)
Total marges latérales min. (m)
Marge arrière min. (m)
% espace libre min.
C-1103
30
30
900
50
4
6
3
6
4,5
C-2
30
30
900
50
4
6
3
6
4,5
C-3
30
30
900
50
4
6
3
6
4,5
C-605
30
30
900
50
4
6
3
6
4,5
C-606
30
30
900
50
4
6
3
6
4,5
C-607
30
30
900
50
4
6
3
6
4,5
C-7
30
30
900
50
4
6
3
6
4,5
Usage spécifiquement permis
Note lotissement
Note bâtiment
Note implantation
Usage spécifiquement prohibé
Note usage
Les bureaux privés tels que définis au chapitre 2 et totalisant 750 m² et plus de superficie de plancher sont interdits
Les bars tels que définis au chapitre 2 et totalisant 350 m² et plus de superficie de plancher sont interdits
Amendements :
2025-08-12 09:56:06