GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200
Zone C0453
Usage principalLotissementBâtiment principalImplantation
Usage autoriséNombre min. de logementsNombre max. de logementsNombre max. de chambres en maison de chambresNombre max. de bâtiments en rangéeLargeur min. lot (m)Profondeur min. lot (m)Superficie min. lot (m²)% d'occ. au sol min.% d'occ. au sol max.Hauteur min. étageHauteur min. (m)Hauteur max. étageHauteur max. (m)Marge avant min. (m)Marge avant max. (m)Marge latérale min. (m)Total marges latérales min. (m)Marge arrière min. (m)% espace libre min.
C-1303090060330,936
C-210303090060330,936
H-8303090060330,936
Usage spécifiquement permisNote lotissementNote bâtimentNote implantation
Usage spécifiquement prohibé
Note usage
La superficie de plancher utilisée par un établissement d’usage C-210 est limitée à 300 m²
Amendements :

2026-11-15 19:28:24