GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200
Zone C0548
Usage principalLotissementBâtiment principalImplantation
Usage autoriséNombre min. de logementsNombre max. de logementsNombre max. de chambres en maison de chambresNombre max. de bâtiments en rangéeLargeur min. lot (m)Profondeur min. lot (m)Superficie min. lot (m²)% d'occ. au sol min.% d'occ. au sol max.Hauteur min. étageHauteur min. (m)Hauteur max. étageHauteur max. (m)Marge avant min. (m)Marge avant max. (m)Marge latérale min. (m)Total marges latérales min. (m)Marge arrière min. (m)% espace libre min.
C-10022130630655Note 105036
C-10042130630655Note 105036
C-22130630655Note 105036
C-32130630655Note 105036
C-62130630655Note 105036
C-72130630655Note 105036
C-82130630655Note 105036
P-1062130630655Note 105036
P-2032130630655Note 105036
Usage spécifiquement permisNote lotissementNote bâtimentNote implantation
Note 105 : 3 m sauf sur la rue King Ouest où elle est de 0,3 m
Usage spécifiquement prohibé
C-600, C-602, C-603, C-604
Note usage
Les bureaux privés tels que définis au chapitre 2 et totalisant 750 m² et plus de superficie de plancher sont interdits

Les bars tels que définis au chapitre 2 et totalisant 350 m² et plus de superficie de plancher sont interdits
Amendements :

2025-08-13 08:16:12