GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200

Zone C1020

Usage principal					Lotissement			Bâtiment principal						Implantation
Usage autorisé	Nombre min. de logements	Nombre max. de logements	Nombre max. de chambres en maison de chambres	Nombre max. de bâtiments en rangée	Largeur min. lot (m)	Profondeur min. lot (m)	Superficie min. lot (m²)	% d'occ. au sol min.	% d'occ. au sol max.	Hauteur min. étage	Hauteur min. (m)	Hauteur max. étage	Hauteur max. (m)	Marge avant min. (m)	Marge avant max. (m)	Marge latérale min. (m)	Total marges latérales min. (m)	Marge arrière min. (m)	% espace libre min.
C-1004					30	30	900		50			3		Note 181		0	3	4,5

C-1006					30	30	900		50			3		Note 181		0	3	4,5

C-2					15		450		50			3		Note 181		0	3	4,5

C-3					15		450		50			3		Note 181		0	3	4,5

C-7					15		450		50			3		Note 181		0	3	4,5

H-111			45		21		450		50			3		Note 181		0	3	4,5

H-8					21		Note 2		50			3		Note 181		0	3	4,5

H-9				0	21		Note 3		50			3		Note 181		0	3	4,5


Usage spécifiquement permis					Note lotissement			Note bâtiment						Note implantation
					Note 2 : 600 m² pour 4 logements, auxquels doivent être ajoutés 90 m² supplémentaires pour chaque logement additionnel Note 3 : 1250 m² pour 9 logements, auxquels doivent être ajoutés 90 m² supplémentaires pour chaque logement additionnel									Note 181 : 4,5 m sauf sur la rue Leonard où elle est de 1,5 m, sur la rue Cabana où elle est de 2,7 m et sur la rue Tétreault où elle est de 3 m

Usage spécifiquement prohibé


Note usage
Voir dispositions spécifiques Les bureaux privés tels que définis au chapitre 2 et totalisant 750 m² et plus de superficie de plancher sont interdits Les bars tels que définis au chapitre 2 et totalisant 350 m² et plus de superficie de plancher sont interdits C-201 : Service au volant interdit sauf dans un bâtiment situé sur un terrain ayant un frontage sur le boulevard de l'Université

Amendements :

2025-09-05 15:09:21