GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200
Zone C1297
Usage principalLotissementBâtiment principalImplantation
Usage autoriséNombre min. de logementsNombre max. de logementsNombre max. de chambres en maison de chambresNombre max. de bâtiments en rangéeLargeur min. lot (m)Profondeur min. lot (m)Superficie min. lot (m²)% d'occ. au sol min.% d'occ. au sol max.Hauteur min. étageHauteur min. (m)Hauteur max. étageHauteur max. (m)Marge avant min. (m)Marge avant max. (m)Marge latérale min. (m)Total marges latérales min. (m)Marge arrière min. (m)% espace libre min.
C-230309006534,50,934,5
C-330309006534,50,934,5
C-60530309006534,50,934,5
C-60630309006534,50,934,5
C-60730309006534,50,934,5
C-730309006534,50,934,5
C-830309006534,50,934,5
P-1006534,50,934,5
P-20130309006534,50,934,5
P-20630309006534,50,934,5
Usage spécifiquement permisNote lotissementNote bâtimentNote implantation
Usage spécifiquement prohibé
Note usage
Voir dispositions spécifiques

Les bars tels que définis au chapitre 2 et totalisant 350 m² et plus de superficie de plancher sont interdits
Amendements :

2025-08-03 17:16:28