Zone C1864

Usage principal

Bâtiment principal

Implantation

Usage autorisé

Nombre min. de logements

Nombre max. de logements

Nombre max. de chambres en maison de chambres

Nombre max. de bâtiments en rangée

Largeur min. lot (m)

Profondeur min. lot (m)

Superficie min. lot (m²)

% d'occ. au sol min.

% d'occ. au sol max.

Hauteur min. étage

Hauteur min. (m)

Hauteur max. étage

Hauteur max. (m)

Marge avant min. (m)

Marge avant max. (m)

Marge latérale min. (m)

Total marges latérales min. (m)

Marge arrière min. (m)

% espace libre min.

900

Note 279

Usage spécifiquement permis

Note lotissement

Note bâtiment

Note implantation

Note 279 : 15 m sauf pour un bâtiment dont l'aire au sol est inférieure à 4000 m2 et sur le boulevard Josaphat-Rancourt où elle est de 6 m.

Usage spécifiquement prohibé

Note usage

Amendements :

Ajouté par l'art. 17 de 1200-1

2026-11-15 16:41:23