Zone C1946

Usage principal

Bâtiment principal

Implantation

Usage autorisé

Nombre min. de logements

Nombre max. de logements

Nombre max. de chambres en maison de chambres

Nombre max. de bâtiments en rangée

Largeur min. lot (m)

Profondeur min. lot (m)

Superficie min. lot (m²)

% d'occ. au sol min.

% d'occ. au sol max.

Hauteur min. étage

Hauteur min. (m)

Hauteur max. étage

Hauteur max. (m)

Marge avant min. (m)

Marge avant max. (m)

Marge latérale min. (m)

Total marges latérales min. (m)

Marge arrière min. (m)

% espace libre min.

900

4,5

900

4,5

Usage spécifiquement permis

Note lotissement

Note bâtiment

Note implantation

Usage spécifiquement prohibé

Note usage

Les bureaux privés tels que définis au chapitre 2 et totalisant 750 m² et plus de superficie de plancher sont interdits

Amendements :

Ajouté par l'art. 2 de 1200-161

2026-11-15 18:07:58