GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200
Zone H0160
Usage principalLotissementBâtiment principalImplantation
Usage autoriséNombre min. de logementsNombre max. de logementsNombre max. de chambres en maison de chambresNombre max. de bâtiments en rangéeLargeur min. lot (m)Profondeur min. lot (m)Superficie min. lot (m²)% d'occ. au sol min.% d'occ. au sol max.Hauteur min. étageHauteur min. (m)Hauteur max. étageHauteur max. (m)Marge avant min. (m)Marge avant max. (m)Marge latérale min. (m)Total marges latérales min. (m)Marge arrière min. (m)% espace libre min.
H-11541535261,24,8640
H-29270352Note 42603,5640
H-41545035261,24,8640
Usage spécifiquement permisNote lotissementNote bâtimentNote implantation
Note 426 : 6 m sauf pour les abris d'auto sur la rue Malet où elle est de 4,5 m
Usage spécifiquement prohibé
Note usage
Amendements :

2026-11-15 19:29:51