GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200

Zone H0163

Usage principal

Lotissement

Bâtiment principal

Implantation

Usage autorisé

Nombre min. de logements

Nombre max. de logements

Nombre max. de chambres en maison de chambres

Nombre max. de bâtiments en rangée

Largeur min. lot (m)

Profondeur min. lot (m)

Superficie min. lot (m²)

% d'occ. au sol min.

% d'occ. au sol max.

Hauteur min. étage

Hauteur min. (m)

Hauteur max. étage

Hauteur max. (m)

Marge avant min. (m)

Marge avant max. (m)

Marge latérale min. (m)

Total marges latérales min. (m)

Marge arrière min. (m)

% espace libre min.

H-10

Note 4

H-8

Note 2

Note 20

Note 21

H-9

Note 3

Usage spécifiquement permis

Note lotissement

Note bâtiment

Note implantation

Note 2 : 600 m² pour 4 logements, auxquels doivent être ajoutés 90 m² supplémentaires pour chaque logement additionnel

Note 3 : 1250 m² pour 9 logements, auxquels doivent être ajoutés 90 m² supplémentaires pour chaque logement additionnel

Note 4 : 2500 m² pour 19 logements, auxquels doivent être ajoutés 90 m² supplémentaires pour chaque logement additionnel

Note 20 : 1,2 m pour les 4 logements et 4 m pour les 5 à 8 logements

Note 21 : 4,8 m pour les 4 logements et 8 m pour les 5 à 8 logements

Usage spécifiquement prohibé

Note usage

Amendements :

2026-11-15 15:18:05