GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200
Zone H0343
Usage principalLotissementBâtiment principalImplantation
Usage autoriséNombre min. de logementsNombre max. de logementsNombre max. de chambres en maison de chambresNombre max. de bâtiments en rangéeLargeur min. lot (m)Profondeur min. lot (m)Superficie min. lot (m²)% d'occ. au sol min.% d'occ. au sol max.Hauteur min. étageHauteur min. (m)Hauteur max. étageHauteur max. (m)Marge avant min. (m)Marge avant max. (m)Marge latérale min. (m)Total marges latérales min. (m)Marge arrière min. (m)% espace libre min.
H-3Note 5Note 6402604630
H-821Note 240262,16640
H-912021Note 340262,16640
Usage spécifiquement permisNote lotissementNote bâtimentNote implantation
Note 2 : 600 m² pour 4 logements, auxquels doivent être ajoutés 90 m² supplémentaires pour chaque logement additionnel

Note 3 : 1250 m² pour 9 logements, auxquels doivent être ajoutés 90 m² supplémentaires pour chaque logement additionnel

Note 5 : 5 m pour les unités du centre et 9 m pour les unités d'extrémité

Note 6 : 150 m² pour les unités du centre et 270 m² pour les unités d’extrémité
Usage spécifiquement prohibé
Note usage
Amendements :

2026-11-15 22:58:15