GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200
Zone H0358
Usage principalLotissementBâtiment principalImplantation
Usage autoriséNombre min. de logementsNombre max. de logementsNombre max. de chambres en maison de chambresNombre max. de bâtiments en rangéeLargeur min. lot (m)Profondeur min. lot (m)Superficie min. lot (m²)% d'occ. au sol min.% d'occ. au sol max.Hauteur min. étageHauteur min. (m)Hauteur max. étageHauteur max. (m)Marge avant min. (m)Marge avant max. (m)Marge latérale min. (m)Total marges latérales min. (m)Marge arrière min. (m)% espace libre min.
H-1025Note 4306Note 15918960
H-9021Note 3306Note 15918960
Usage spécifiquement permisNote lotissementNote bâtimentNote implantation
Note 3 : 1250 m² pour 9 logements, auxquels doivent être ajoutés 90 m² supplémentaires pour chaque logement additionnel

Note 4 : 2500 m² pour 19 logements, auxquels doivent être ajoutés 90 m² supplémentaires pour chaque logement additionnel
Note 15 : 9 m sauf sur la rue de Candiac où elle est de 22 m
Usage spécifiquement prohibé
Note usage
Voir dispositions spécifiques
Amendements :

2026-11-15 21:28:44