GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200
Zone H0364
Usage principalLotissementBâtiment principalImplantation
Usage autoriséNombre min. de logementsNombre max. de logementsNombre max. de chambres en maison de chambresNombre max. de bâtiments en rangéeLargeur min. lot (m)Profondeur min. lot (m)Superficie min. lot (m²)% d'occ. au sol min.% d'occ. au sol max.Hauteur min. étageHauteur min. (m)Hauteur max. étageHauteur max. (m)Marge avant min. (m)Marge avant max. (m)Marge latérale min. (m)Total marges latérales min. (m)Marge arrière min. (m)% espace libre min.
H-115415352Note 170,93,9650
P-101151000352Note 170,93,9650
Usage spécifiquement permisNote lotissementNote bâtimentNote implantation
Note 17 : 6 m sauf sur les rues Morris, Clark et Gadbois où elle est de 4,5 m
Usage spécifiquement prohibé
Note usage
Voir dispositions spécifiques
Amendements :Modifié par l'art. 2 de 1200-47

2026-11-15 20:17:39