GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200
Zone H0372
Usage principalLotissementBâtiment principalImplantation
Usage autoriséNombre min. de logementsNombre max. de logementsNombre max. de chambres en maison de chambresNombre max. de bâtiments en rangéeLargeur min. lot (m)Profondeur min. lot (m)Superficie min. lot (m²)% d'occ. au sol min.% d'occ. au sol max.Hauteur min. étageHauteur min. (m)Hauteur max. étageHauteur max. (m)Marge avant min. (m)Marge avant max. (m)Marge latérale min. (m)Total marges latérales min. (m)Marge arrière min. (m)% espace libre min.
H-1025Note 4454Note 93,67,61540
Usage spécifiquement permisNote lotissementNote bâtimentNote implantation
Note 4 : 2500 m² pour 19 logements, auxquels doivent être ajoutés 90 m² supplémentaires pour chaque logement additionnelNote 9 : 6 m sauf sur le boulevard Lionel-Groulx où elle est de 9 m
Usage spécifiquement prohibé
Note usage
Voir dispositions spécifiques
Amendements :

2026-11-15 17:59:47