Zone H0396

Usage principal					Lotissement			Bâtiment principal						Implantation
Usage autorisé	Nombre min. de logements	Nombre max. de logements	Nombre max. de chambres en maison de chambres	Nombre max. de bâtiments en rangée	Largeur min. lot (m)	Profondeur min. lot (m)	Superficie min. lot (m²)	% d'occ. au sol min.	% d'occ. au sol max.	Hauteur min. étage	Hauteur min. (m)	Hauteur max. étage	Hauteur max. (m)	Marge avant min. (m)	Marge avant max. (m)	Marge latérale min. (m)	Total marges latérales min. (m)	Marge arrière min. (m)	% espace libre min.
C-306					30	30	900		35			2		7		0,9	3,9	6	35

H-1					15		415		35			2		7		0,9	3,9	6	35

H-114									35			2		7		0,9	3,9	6	35


Usage spécifiquement permis					Note lotissement			Note bâtiment						Note implantation


Usage spécifiquement prohibé


Note usage
Les bureaux privés tels que définis au chapitre 2 et totalisant 750 m² et plus de superficie de plancher sont interdits

Amendements :

2026-11-15 16:13:33