GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200
Zone H0399
Usage principalLotissementBâtiment principalImplantation
Usage autoriséNombre min. de logementsNombre max. de logementsNombre max. de chambres en maison de chambresNombre max. de bâtiments en rangéeLargeur min. lot (m)Profondeur min. lot (m)Superficie min. lot (m²)% d'occ. au sol min.% d'occ. au sol max.Hauteur min. étageHauteur min. (m)Hauteur max. étageHauteur max. (m)Marge avant min. (m)Marge avant max. (m)Marge latérale min. (m)Total marges latérales min. (m)Marge arrière min. (m)% espace libre min.
H-415450352,5Note 232,16Note 4950
H-618540352,5Note 232,16Note 4950
H-8421600352,5Note 232,16Note 4950
Usage spécifiquement permisNote lotissementNote bâtimentNote implantation
Note 23 : 6 m sauf sur le boulevard Lionel-Groulx où elle est de 10 m

Note 49 : 6 m sauf sur les terrains contigus à la zone RUS1702 et au boulevard Lionel-Groulx où elle est de 10 m
Usage spécifiquement prohibé
Note usage
Voir dispositions spécifiques
Amendements :

2026-11-15 19:22:09