GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200
Zone H0400
Usage principalLotissementBâtiment principalImplantation
Usage autoriséNombre min. de logementsNombre max. de logementsNombre max. de chambres en maison de chambresNombre max. de bâtiments en rangéeLargeur min. lot (m)Profondeur min. lot (m)Superficie min. lot (m²)% d'occ. au sol min.% d'occ. au sol max.Hauteur min. étageHauteur min. (m)Hauteur max. étageHauteur max. (m)Marge avant min. (m)Marge avant max. (m)Marge latérale min. (m)Total marges latérales min. (m)Marge arrière min. (m)% espace libre min.
H-115650352,5Note 502,16Note 5150
H-29270352,5Note 5003,5Note 5150
Usage spécifiquement permisNote lotissementNote bâtimentNote implantation
Note 50 : 6 m sauf sur la rue Duvernay où elle est de 9 m

Note 51 : 6 m sauf sur les terrains contigus à la zone RUS1702 où elle est de 10 m
Usage spécifiquement prohibé
Note usage
Voir dispositions spécifiques
Amendements :

2026-11-15 21:34:43