Zone H0451

Usage principal					Lotissement			Bâtiment principal						Implantation
Usage autorisé	Nombre min. de logements	Nombre max. de logements	Nombre max. de chambres en maison de chambres	Nombre max. de bâtiments en rangée	Largeur min. lot (m)	Profondeur min. lot (m)	Superficie min. lot (m²)	% d'occ. au sol min.	% d'occ. au sol max.	Hauteur min. étage	Hauteur min. (m)	Hauteur max. étage	Hauteur max. (m)	Marge avant min. (m)	Marge avant max. (m)	Marge latérale min. (m)	Total marges latérales min. (m)	Marge arrière min. (m)	% espace libre min.
H-4					15		450		40			2		3		0,9	3,9	6	25

H-6					18		520		40			2		3		0,9	3,9	6	25

H-8					21		Note 95		40			2		3		0,9	3,9	6	25


Usage spécifiquement permis					Note lotissement			Note bâtiment						Note implantation
					Note 95 : 580 m² pour 4 logements, auxquels doivent être ajoutés 60 m² supplémentaires pour chaque logement additionnel

Usage spécifiquement prohibé


Note usage


Amendements :

2026-11-15 18:22:56