GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200
Zone H0603
Usage principalLotissementBâtiment principalImplantation
Usage autoriséNombre min. de logementsNombre max. de logementsNombre max. de chambres en maison de chambresNombre max. de bâtiments en rangéeLargeur min. lot (m)Profondeur min. lot (m)Superficie min. lot (m²)% d'occ. au sol min.% d'occ. au sol max.Hauteur min. étageHauteur min. (m)Hauteur max. étageHauteur max. (m)Marge avant min. (m)Marge avant max. (m)Marge latérale min. (m)Total marges latérales min. (m)Marge arrière min. (m)% espace libre min.
H-115415352Note 931,24,6640
H-29270352Note 9303,5640
H-33Note 5Note 6402Note 9303,5640
Usage spécifiquement permisNote lotissementNote bâtimentNote implantation
Note 5 : 5 m pour les unités du centre et 9 m pour les unités d'extrémité

Note 6 : 150 m² pour les unités du centre et 270 m² pour les unités d’extrémité
Note 93 : 6 m sauf en bordure de l’autoroute 410 où elle est de 10 m
Usage spécifiquement prohibé
Note usage
Voir dispositions spécifiques
Amendements :

2026-11-17 02:41:56