Zone H0796

Usage principal					Lotissement			Bâtiment principal						Implantation
Usage autorisé	Nombre min. de logements	Nombre max. de logements	Nombre max. de chambres en maison de chambres	Nombre max. de bâtiments en rangée	Largeur min. lot (m)	Profondeur min. lot (m)	Superficie min. lot (m²)	% d'occ. au sol min.	% d'occ. au sol max.	Hauteur min. étage	Hauteur min. (m)	Hauteur max. étage	Hauteur max. (m)	Marge avant min. (m)	Marge avant max. (m)	Marge latérale min. (m)	Total marges latérales min. (m)	Marge arrière min. (m)	% espace libre min.
H-1					15		415		35			2		6		1,5	4,5	6	40

H-2					9		270		35			2		6		0	3,5	6	40

H-3				7	Note 5		Note 6		35			2		6		0	1,5	6	40

H-4					15		450		35			2		6		1,5	4,5	6	40


Usage spécifiquement permis					Note lotissement			Note bâtiment						Note implantation
					Note 5 : 5 m pour les unités du centre et 9 m pour les unités d'extrémité Note 6 : 150 m² pour les unités du centre et 270 m² pour les unités d’extrémité

Usage spécifiquement prohibé


Note usage


Amendements :

2026-11-15 18:50:09