GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200
Zone H0990
Usage principalLotissementBâtiment principalImplantation
Usage autoriséNombre min. de logementsNombre max. de logementsNombre max. de chambres en maison de chambresNombre max. de bâtiments en rangéeLargeur min. lot (m)Profondeur min. lot (m)Superficie min. lot (m²)% d'occ. au sol min.% d'occ. au sol max.Hauteur min. étageHauteur min. (m)Hauteur max. étageHauteur max. (m)Marge avant min. (m)Marge avant max. (m)Marge latérale min. (m)Total marges latérales min. (m)Marge arrière min. (m)% espace libre min.
H-1025Note 1144046612620
H-11145Note 79Note 794046612620
Usage spécifiquement permisNote lotissementNote bâtimentNote implantation
Note 114 : 90 m2 par logement

Note 79 : la largeur et la superficie du lot doivent être conformes aux normes de lotissement se rattachant au nombre de logements équivalent
Usage spécifiquement prohibé
Note usage
Amendements :

2026-11-16 00:43:37