GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200
Zone H1016
Usage principalLotissementBâtiment principalImplantation
Usage autoriséNombre min. de logementsNombre max. de logementsNombre max. de chambres en maison de chambresNombre max. de bâtiments en rangéeLargeur min. lot (m)Profondeur min. lot (m)Superficie min. lot (m²)% d'occ. au sol min.% d'occ. au sol max.Hauteur min. étageHauteur min. (m)Hauteur max. étageHauteur max. (m)Marge avant min. (m)Marge avant max. (m)Marge latérale min. (m)Total marges latérales min. (m)Marge arrière min. (m)% espace libre min.
H-115415352Note 1780,93,9640
H-111915415352Note 1780,93,9640
Usage spécifiquement permisNote lotissementNote bâtimentNote implantation
Note 178 : 4 m sauf sur le boulevard de l’Université où elle est de 7 m
Usage spécifiquement prohibé
Note usage
H-111 contingenté à un seul dans la zone
Amendements :Modifié par l'art. 1 de 1200-113 / Modifié par l'art. 35 de 1200-235

2026-11-16 00:04:20