GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200
Zone H1100
Usage principalLotissementBâtiment principalImplantation
Usage autoriséNombre min. de logementsNombre max. de logementsNombre max. de chambres en maison de chambresNombre max. de bâtiments en rangéeLargeur min. lot (m)Profondeur min. lot (m)Superficie min. lot (m²)% d'occ. au sol min.% d'occ. au sol max.Hauteur min. étageHauteur min. (m)Hauteur max. étageHauteur max. (m)Marge avant min. (m)Marge avant max. (m)Marge latérale min. (m)Total marges latérales min. (m)Marge arrière min. (m)% espace libre min.
H-34Note 5Note 6402604635
H-821Note 2353,5626635
H-94Note 524Note 5234046Note 5256,5635
Usage spécifiquement permisNote lotissementNote bâtimentNote implantation
Note 2 : 600 m² pour 4 logements, auxquels doivent être ajoutés 90 m² supplémentaires pour chaque logement additionnel

Note 5 : 5 m pour les unités du centre et 9 m pour les unités d'extrémité

Note 523 : Habitation isolée : 1250 m² pour 9 logements, auxquels doivent être ajoutés 90 m² supplémentaires pour chaque logement additionnel. Habitation en rangée : 180 m² pour les unités du centre et 435 m² pour les unités d'extrémité

Note 524 : Habitation isolée : 21 m. Habitation en rangée : 6 m pour les unités du centre et 14,5 m pour les unités d'extrémité

Note 6 : 150 m² pour les unités du centre et 270 m² pour les unités d’extrémité
Note 525 : Habitation isolée : 2,0 m. Habitation en rangée : 0,0 m
Usage spécifiquement prohibé
Note usage
Voir dispositions spécifiques
Amendements :

2026-11-16 02:47:27