GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200
Zone H1260
Usage principalLotissementBâtiment principalImplantation
Usage autoriséNombre min. de logementsNombre max. de logementsNombre max. de chambres en maison de chambresNombre max. de bâtiments en rangéeLargeur min. lot (m)Profondeur min. lot (m)Superficie min. lot (m²)% d'occ. au sol min.% d'occ. au sol max.Hauteur min. étageHauteur min. (m)Hauteur max. étageHauteur max. (m)Marge avant min. (m)Marge avant max. (m)Marge latérale min. (m)Total marges latérales min. (m)Marge arrière min. (m)% espace libre min.
H-1025Note 130354648640
H-821Note 128353648640
H-9021Note 129354648640
Usage spécifiquement permisNote lotissementNote bâtimentNote implantation
Note 128 : 550 m² pour 4 logements, auxquels doivent être ajoutés 90 m² supplémentaires pour chaque logement additionnel

Note 129 : 1000 m² pour 9 logements, auxquels doivent être ajoutés 90 m² supplémentaires pour chaque logement additionnel

Note 130 : 2000 m² pour 19 logements, auxquels doivent être ajoutés 90 m² supplémentaires pour chaque logement additionnel
Usage spécifiquement prohibé
Note usage
Amendements :

2026-11-15 23:37:39