GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200
Zone H1955
Usage principalLotissementBâtiment principalImplantation
Usage autoriséNombre min. de logementsNombre max. de logementsNombre max. de chambres en maison de chambresNombre max. de bâtiments en rangéeLargeur min. lot (m)Profondeur min. lot (m)Superficie min. lot (m²)% d'occ. au sol min.% d'occ. au sol max.Hauteur min. étageHauteur min. (m)Hauteur max. étageHauteur max. (m)Marge avant min. (m)Marge avant max. (m)Marge latérale min. (m)Total marges latérales min. (m)Marge arrière min. (m)% espace libre min.
H-82130Note 23525,5510635
H-91202130Note 33536510640
Usage spécifiquement permisNote lotissementNote bâtimentNote implantation
Note 2 : 600 m² pour 4 logements, auxquels doivent être ajoutés 90 m² supplémentaires pour chaque logement additionnel

Note 3 : 1250 m² pour 9 logements, auxquels doivent être ajoutés 90 m² supplémentaires pour chaque logement additionnel
Usage spécifiquement prohibé
Note usage
H-9 contingenté à 4 dans la zone
Amendements :Ajouté par l'art. 1 de 1200-241

2026-11-15 22:55:19