Zone I0083

Usage principal					Lotissement			Bâtiment principal						Implantation
Usage autorisé	Nombre min. de logements	Nombre max. de logements	Nombre max. de chambres en maison de chambres	Nombre max. de bâtiments en rangée	Largeur min. lot (m)	Profondeur min. lot (m)	Superficie min. lot (m²)	% d'occ. au sol min.	% d'occ. au sol max.	Hauteur min. étage	Hauteur min. (m)	Hauteur max. étage	Hauteur max. (m)	Marge avant min. (m)	Marge avant max. (m)	Marge latérale min. (m)	Total marges latérales min. (m)	Marge arrière min. (m)	% espace libre min.
C-2					30	30	900		40			2		12		5	10	6

C-3					30	30	900		40			2		12		5	10	6

I-1					30	30	900		40			2		12		5	10	6

I-3					30	30	900		40			2		12		5	10	6

Note 386					30	30	900		40			2		12		5	10	6

Note 425					30	30	900		40			2		12		5	10	6


Usage spécifiquement permis					Note lotissement			Note bâtiment						Note implantation
Note 386 : C-1209 Vente de bois, de matériaux de construction et de produits de béton Note 425 : C-1111 Vente en gros et au détail de produits de quincaillerie

Usage spécifiquement prohibé


Note usage
Les bureaux privés tels que définis au chapitre 2 et totalisant 750 m² et plus de superficie de plancher sont interdits

Amendements :

2025-07-16 16:59:45