GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200
Zone I0525
Usage principalLotissementBâtiment principalImplantation
Usage autoriséNombre min. de logementsNombre max. de logementsNombre max. de chambres en maison de chambresNombre max. de bâtiments en rangéeLargeur min. lot (m)Profondeur min. lot (m)Superficie min. lot (m²)% d'occ. au sol min.% d'occ. au sol max.Hauteur min. étageHauteur min. (m)Hauteur max. étageHauteur max. (m)Marge avant min. (m)Marge avant max. (m)Marge latérale min. (m)Total marges latérales min. (m)Marge arrière min. (m)% espace libre min.
I-23030900105020Note 6771510
I-33030900105020Note 6771510
I-43030900105020Note 6771510
Note 5813030900105020Note 6771510
Note 5823030900105020Note 6771510
Usage spécifiquement permisNote lotissementNote bâtimentNote implantation
Note 581 : C-1203 Entreposage en général uniquement, sauf les mini-entrepôts
Note 582 : C-1205 Centre de distribution et service d’envoi de marchandises uniquement
Note 67 : 10 m sauf sur l’autoroute 410 où elle est de 25 m
Usage spécifiquement prohibé
Note usage
Voir dispositions spécifiques
Amendements :Modifié par l'art. 2 de 1200-162

2025-08-13 08:22:22