GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200
Zone I1348
Usage principalLotissementBâtiment principalImplantation
Usage autoriséNombre min. de logementsNombre max. de logementsNombre max. de chambres en maison de chambresNombre max. de bâtiments en rangéeLargeur min. lot (m)Profondeur min. lot (m)Superficie min. lot (m²)% d'occ. au sol min.% d'occ. au sol max.Hauteur min. étageHauteur min. (m)Hauteur max. étageHauteur max. (m)Marge avant min. (m)Marge avant max. (m)Marge latérale min. (m)Total marges latérales min. (m)Marge arrière min. (m)% espace libre min.
C-1030309005021551010
C-1130309005021551010
C-1230309005021551010
I-330309005021551010
Note 24630309005021551010
Note 29430309005021551010
Usage spécifiquement permisNote lotissementNote bâtimentNote implantation
Note 246 : I-701 Récupération et tri de métal
Note 294 : C-200 Produits alimentaires : boucherie
Usage spécifiquement prohibé
C-1000, C-1001
Note usage
Amendements :

2025-09-05 16:34:52