GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200
Zone P0781
Usage principalLotissementBâtiment principalImplantation
Usage autoriséNombre min. de logementsNombre max. de logementsNombre max. de chambres en maison de chambresNombre max. de bâtiments en rangéeLargeur min. lot (m)Profondeur min. lot (m)Superficie min. lot (m²)% d'occ. au sol min.% d'occ. au sol max.Hauteur min. étageHauteur min. (m)Hauteur max. étageHauteur max. (m)Marge avant min. (m)Marge avant max. (m)Marge latérale min. (m)Total marges latérales min. (m)Marge arrière min. (m)% espace libre min.
H-13526512640
P-1043526512640
Usage spécifiquement permisNote lotissementNote bâtimentNote implantation
Usage spécifiquement prohibé
Note usage
L'usage H-1 est contingenté à un seul dans la zone

Il est permis pour un même terrain d’avoir jusqu’à deux bâtiments principaux. Toutefois, l’un des usages principaux doit obligatoirement être résidentiel et l'autre d'usage P-104
Amendements :

2026-11-16 18:54:34