GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200
Zone RU1324
Usage principalLotissementBâtiment principalImplantation
Usage autoriséNombre min. de logementsNombre max. de logementsNombre max. de chambres en maison de chambresNombre max. de bâtiments en rangéeLargeur min. lot (m)Profondeur min. lot (m)Superficie min. lot (m²)% d'occ. au sol min.% d'occ. au sol max.Hauteur min. étageHauteur min. (m)Hauteur max. étageHauteur max. (m)Marge avant min. (m)Marge avant max. (m)Marge latérale min. (m)Total marges latérales min. (m)Marge arrière min. (m)% espace libre min.
C-10030Note 126Note 12535212266
H-130Note 126Note 12535212266
Usage spécifiquement permisNote lotissementNote bâtimentNote implantation
Note 125 : 3000 m² sauf pour un lot situé à l’intérieur d’un corridor riverain où elle est de 4000 m²

Note 126 : aucune norme de profondeur pour un lot situé à l’extérieur d’un corridor riverain. Se référer à la section 4 du chapitre 15 pour un lot situé à l’intérieur d’un corridor riverain
Usage spécifiquement prohibé
Note usage
C-100 contingenté à un seul dans la zone
Amendements :

2026-11-16 03:07:16