GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200
Zone RUF1313
Usage principalLotissementBâtiment principalImplantation
Usage autoriséNombre min. de logementsNombre max. de logementsNombre max. de chambres en maison de chambresNombre max. de bâtiments en rangéeLargeur min. lot (m)Profondeur min. lot (m)Superficie min. lot (m²)% d'occ. au sol min.% d'occ. au sol max.Hauteur min. étageHauteur min. (m)Hauteur max. étageHauteur max. (m)Marge avant min. (m)Marge avant max. (m)Marge latérale min. (m)Total marges latérales min. (m)Marge arrière min. (m)% espace libre min.
A-1100Note 1261000002126126
A-2100Note 1261000002126126
H-1100Note 12610000030212366
Usage spécifiquement permisNote lotissementNote bâtimentNote implantation
Note 126 : aucune norme de profondeur pour un lot situé à l’extérieur d’un corridor riverain. Se référer à la section 4 du chapitre 15 pour un lot situé à l’intérieur d’un corridor riverain
Usage spécifiquement prohibé
A-203
Note usage
Amendements :

2026-11-16 03:21:04