GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200
Zone RUF1345
Usage principalLotissementBâtiment principalImplantation
Usage autoriséNombre min. de logementsNombre max. de logementsNombre max. de chambres en maison de chambresNombre max. de bâtiments en rangéeLargeur min. lot (m)Profondeur min. lot (m)Superficie min. lot (m²)% d'occ. au sol min.% d'occ. au sol max.Hauteur min. étageHauteur min. (m)Hauteur max. étageHauteur max. (m)Marge avant min. (m)Marge avant max. (m)Marge latérale min. (m)Total marges latérales min. (m)Marge arrière min. (m)% espace libre min.
A-1100Note 1261000002Note 24510251535
A-2100Note 1261000002Note 24510251535
H-1100Note 126100000352Note 24510251535
Usage spécifiquement permisNote lotissementNote bâtimentNote implantation
Note 126 : aucune norme de profondeur pour un lot situé à l’extérieur d’un corridor riverain. Se référer à la section 4 du chapitre 15 pour un lot situé à l’intérieur d’un corridor riverainNote 245 : 15 m sauf sur les autoroutes 410 et 610 où elle est de 25 m
Usage spécifiquement prohibé
A-203
Note usage
Amendements :

2026-11-17 04:44:48