GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200

Zone RUF1663

Usage principal

Lotissement

Bâtiment principal

Implantation

Usage autorisé

Nombre min. de logements

Nombre max. de logements

Nombre max. de chambres en maison de chambres

Nombre max. de bâtiments en rangée

Largeur min. lot (m)

Profondeur min. lot (m)

Superficie min. lot (m²)

% d'occ. au sol min.

% d'occ. au sol max.

Hauteur min. étage

Hauteur min. (m)

Hauteur max. étage

Hauteur max. (m)

Marge avant min. (m)

Marge avant max. (m)

Marge latérale min. (m)

Total marges latérales min. (m)

Marge arrière min. (m)

% espace libre min.

A-1

100

Note 126

100000

A-2

100

Note 126

100000

H-1

100

Note 126

100000

Usage spécifiquement permis

Note lotissement

Note bâtiment

Note implantation

Note 126 : aucune norme de profondeur pour un lot situé à l’extérieur d’un corridor riverain. Se référer à la section 4 du chapitre 15 pour un lot situé à l’intérieur d’un corridor riverain

Usage spécifiquement prohibé

A-203

Note usage

Amendements :

2026-11-15 15:13:07