GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200
Zone RUS1702
Usage principalLotissementBâtiment principalImplantation
Usage autoriséNombre min. de logementsNombre max. de logementsNombre max. de chambres en maison de chambresNombre max. de bâtiments en rangéeLargeur min. lot (m)Profondeur min. lot (m)Superficie min. lot (m²)% d'occ. au sol min.% d'occ. au sol max.Hauteur min. étageHauteur min. (m)Hauteur max. étageHauteur max. (m)Marge avant min. (m)Marge avant max. (m)Marge latérale min. (m)Total marges latérales min. (m)Marge arrière min. (m)% espace libre min.
H-130Note 126Note 125Note 3453157,5151570
Usage spécifiquement permisNote lotissementNote bâtimentNote implantation
Note 125 : 3000 m² sauf pour un lot situé à l’intérieur d’un corridor riverain où elle est de 4000 m²

Note 126 : aucune norme de profondeur pour un lot situé à l’extérieur d’un corridor riverain. Se référer à la section 4 du chapitre 15 pour un lot situé à l’intérieur d’un corridor riverain
Note 345 : 20 % sans jamais être inférieur à 140 m2 pour un bâtiment d’un étage et à 110 m2 pour un bâtiment de plus d’un étage
Usage spécifiquement prohibé
Note usage
Voir dispositions spécifiques
Amendements :

2026-11-15 16:33:10