GRILLE DES USAGES ET DES NORMES
Règlement de zonage et de lotissement N° 1200
Zone RUS1742
Usage principalLotissementBâtiment principalImplantation
Usage autoriséNombre min. de logementsNombre max. de logementsNombre max. de chambres en maison de chambresNombre max. de bâtiments en rangéeLargeur min. lot (m)Profondeur min. lot (m)Superficie min. lot (m²)% d'occ. au sol min.% d'occ. au sol max.Hauteur min. étageHauteur min. (m)Hauteur max. étageHauteur max. (m)Marge avant min. (m)Marge avant max. (m)Marge latérale min. (m)Total marges latérales min. (m)Marge arrière min. (m)% espace libre min.
H-12001000003027,56126
Note 3522001000003037,56126
P-1042001000003037,56126
Usage spécifiquement permisNote lotissementNote bâtimentNote implantation
Note 352 : REC-206 Camp de groupes et camp organisé
Usage spécifiquement prohibé
Note usage
Amendements :

2026-11-16 00:34:50